Comptabilisation des accords de financement de produits

Il y a des cas où la vente de stocks est, en substance, un arrangement de financement de produits. Une transaction est susceptible d'être un accord de financement dans l'une des situations suivantes:

  • Le vendeur s'engage à racheter l'article qu'il vient de vendre, ou une unité essentiellement identique.

  • Le vendeur s'engage à faire acheter l'article par un tiers, puis accepte d'acquérir l'article auprès du tiers.

  • Le vendeur contrôle la disposition de l'article vendu dans l'une ou l'autre des situations précédentes.

Une option pour le vendeur de réacquérir l'inventaire équivaut à un engagement de racheter les articles qu'il a vendus, s'il y a une pénalité pour ne pas exercer l'option. Le même traitement s'applique pour une option de vente que le revendeur peut exercer contre le vendeur.

Un accord de financement de produit est plus susceptible d'exister lorsqu'il existe une garantie de prix de revente, par laquelle le vendeur initial accepte de payer tout écart entre le prix auquel il a vendu au revendeur et le prix auquel le revendeur a vendu à un tiers.

La comptabilisation d'un accord de financement de produit consiste à le traiter comme un accord d'emprunt et non comme une opération de vente. Ainsi, le «vendeur» continue de déclarer sa propriété de l'actif «vendu», ainsi qu'un passif au titre de son obligation de rachat. Il existe deux variantes de comptabilisation de l'obligation de rachat:

  • Racheteur principal . Si le vendeur s'engage à racheter le produit, il enregistre l'obligation de rachat dès qu'il perçoit le produit de l'opération de financement initiale.

  • Racheteur secondaire . Si un tiers s'est engagé à racheter le produit, le vendeur enregistre l'obligation de rachat dès que le produit est acheté par le tiers.

En outre, le vendeur comptabilise tous les frais de financement et de détention encourus par l'acheteur. L'exemple suivant illustre le concept.

Exemple d'accord de financement de produit

Armadillo Industries conclut une transaction où une autre entité est légalement créée sous le nom d'ArmaLoan, accepte l'inventaire d'Armadillo comme seul actif, puis utilise l'inventaire comme garantie pour obtenir un prêt, les fonds à partir desquels elle remet ensuite à Armadillo. Dans le cadre de cet accord, Armadillo paie les frais de stockage des stocks pour le compte d'ArmaLoan, ainsi que les intérêts sur l'inventaire qui correspondent aux frais d'intérêt encourus par ArmaLoan sur le financement bancaire. Armadillo accepte de racheter l'inventaire dans un an, à l'expiration de l'accord de prêt.

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